Pourquoi la levée des brevets aiderait à produire plus et mieux.

Trop complexes à faire, les vaccins à ARN messager ? Big Pharma le serine depuis des mois, mais sa propagande prend l’eau quand les capacités de production inexploitées existent dans le monde entier.

L’information est passée largement sous les radars : en avril, alors que Moderna s’inquiétait de ne pas atteindre ses objectifs, son principal sous-traitant, le groupe suisse Lonza, chargé de la fabrication du principe actif de son vaccin, a lancé un appel général pour trouver la main-d’œuvre manquante, et la multinationale Nestlé a alors proposé de prêter du personnel pendant quelques mois… « Pour récapituler, suggère Zain Rizvi, un activiste de l’ONG américaine Public Citizen, l’industrie pharmaceutique estime que la technologie pour les vaccins à ARN messager est trop complexe pour pouvoir être partagée avec les producteurs des pays en voie de développement qui pourraient aider à vacciner le monde entier… Mais qu’elle peut, en revanche, la partager avec les gars qui font le Nesquik, c’est ça ? » Cruelle et un poil outrancière – ce sont des techniciens d’un centre de recherche du géant agroalimentaire qui sont visés –, la saillie est toutefois loin d’être absurde…

Des ressources potentielles en Corée du Sud, au Nigeria, en Égypte, au Sénégal, en Tunisie…

Contrairement aux arguments déployés par Big Pharma et relayés depuis des mois par ses perroquets (lire en pages 4 et 5), la levée des brevets sur les vaccins, sur les médicaments et toutes les technologies utiles pour vaincre le Covid-19 changerait la donne. Albert Bourla, le PDG de Pfizer, confortablement calé sur ses perspectives mirifiques de profits – eux-mêmes assurés par la captation privée des recherches souvent publiques, au départ, via le régime de propriété intellectuelle –, peut bien prétendre que cela n’apporterait rien, il est pourtant démenti par ses propres partenaires. Dans leur communication d’entreprise, les Allemands de BioNTech vantent la « simplicité » de production des vaccins à ARN messager, qui peuvent être « standardisés » très rapidement. Preuve ultime dans la chronologie : il n’a fallu, grâce aux investissements publics massifs aux États-Unis et dans l’Union européenne (UE), que quelques mois pour bâtir des chaînes de production permettant d’industrialiser une technologie qui n’était jusque-là utilisée qu’en quantité très limitée. Autre artifice rhétorique mis en avant par les défenseurs des brevets : Moderna aurait mis à disposition le brevet de son vaccin, mais personne n’aurait saisi cette opportunité, faute de capacités de production. D’un point de vue factuel, c’est rigoureusement faux. À l’automne 2020, la start-up américaine a juste évoqué un engagement de ne pas attaquer une utilisation ailleurs dans le monde, mais elle n’a strictement rien rendu public de ses « secrets de cuisine ». Surtout, alors que plusieurs dizaines, voire des centaines, de brevets peuvent couvrir un seul et unique vaccin, elle a pris cette position car elle était elle-même en difficulté aux États-Unis, où d’autres acteurs revendiquaient la propriété de certaines de ses « découvertes »…

En réalité, une fois aplanis les obstacles dressés par les brevets en travers du bien commun, il est possible de produire plus et mieux. Au-delà des partenariats conclus sous l’égide des États-Unis et de l’UE entre quelques multinationales (comme Pfizer, Johnson & Johnson, Merck, Sanofi ou Novartis), plusieurs grandes entreprises des pays les plus riches font des offres de services depuis des mois, mais la plupart se désolent de les voir ignorées : c’est le cas de l’israélien Teva, du canadien Biolyse, du danois Bavarian Nordic… Dans le reste du monde, d’autres gisements inexploités existent, comme en Inde, mais aussi en Corée du Sud, au Pakistan et au Bangladesh.

Pas plus tard que la semaine dernière, un des responsables de l’Organisation mondiale de la santé décomptait toujours une cinquantaine de « marques d’intérêt » de producteurs du monde entier. Même en Afrique, des ressources potentielles apparaissent. Le Centre africain de prévention et de contrôle des maladies en a recensé plus d’une dizaine en Afrique du Sud, au Nigeria, en Égypte, en Éthiopie, au Sénégal, en Tunisie, en Algérie, au Ghana ou encore au Rwanda. Les mettre à contribution grâce à des financements internationaux et à des transferts de technologies permettrait de sortir un continent de sa dépendance – aujourd’hui, 99 % des vaccins sont importés – et tracer les contours d’un nouveau monde, à la fois plus juste et plus efficace, contre cette pandémie, comme les suivantes…

 

 

En matière d’affaires scolaires, l’État essaierait-il d’échapper à ses responsabilités pour les faire peser sur les régions, villes et départements ? La question se pose face aux mesures matérielles envisagées pour faire face à l’épidémie de Covid-19. Le 22 avril dernier, les collectivités territoriales ont été « encouragées » par le ministre de l’Éducation nationale Jean‑Michel Blanquer à équiper les établissements scolaires en capteurs de CO₂ et purificateurs d’air, lors d’une conférence de presse commune avec le Premier ministre et ses homologues de la Santé et de l’Intérieur. Un capteur de CO₂ vaut entre 80 euros et 300 euros, et il en faudrait un par salle de classe. Il y a un certain nombre de salles dans chacun des 61510 établissements de France, sans compter les réfectoires, les halls, les bibliothèques qu’il faudrait aussi logiquement équiper. On voit l’ampleur du problème à résoudre non seulement pour ce qui concerne la production industrielle à mettre en place, mais aussi quant à sa dimension financière qui s’ajouterait aux efforts de plus en plus conséquents consentis de fait par les collectivités territoriales.

Loi de décentralisation

En 1980, à la veille de la loi de « décentralisation », la part des collectivités territoriales dans les dépenses intérieures d’éducation était de 14 %. Elle atteint actuellement 24 % selon les statistiques ministérielles.

On aurait pu croire que les principes de base de ce qui a été appelé « la décentralisation » avaient été dûment et solidement établis dans le cadre de la réforme institutionnelle mise en œuvre à partir de la loi du 2 mars 1982, initiée notamment par le ministre de l’Intérieur du gouvernement Mauroy, Gaston Defferre. Une nouvelle collectivité territoriale est alors créée : la région.

Il y a transfert à l’ensemble des collectivités (régions, départements et communes) de plus grandes responsabilités exercées plus librement : les procédures du contrôle a priori sont supprimées et les décisions prises sont immédiatement exécutoires. Les régions ont en charge les lycées ; les conseils généraux (appelés maintenant conseils départementaux), les collèges ; les communes, les écoles.

Chaque niveau de collectivités reçoit un même bloc de compétences : construction, reconstruction, extension, fonctionnement des établissements scolaires. Et une plus grande participation des collectivités territoriales aux décisions est instituée au sein des établissements scolaires et dans les conseils situés au niveau départemental ou académique.

L’État se réserve un certain nombre de compétences (et des pouvoirs importants) :

·        les programmes et les horaires d’enseignement ;

·        les conditions d’obtention des diplômes et l’organisation des examens du second degré ;

·        le contrôle des enseignements scolaires par plusieurs corps d’inspection ;

·        la gestion et la rémunération des personnels enseignants et de certains personnels non enseignants notamment.

La règle la plus générale est finalement celle des compétences partagées, dans la mesure où l’État conserve la responsabilité du service public d’enseignement (qui est inscrite dans le préambule de la Constitution : « l’organisation de l’enseignement public, gratuit et laïque à tous les degrés, est un devoir d’État »).

En principe, les compétences respectives de l’État et des collectivités territoriales sont clairement délimitées, l’État faisant de la fixation des programmes et de la gestion pédagogique son domaine réservé. Mais des interférences sont possibles. Et aussi des extensions assez inattendues du rôle effectif des collectivités territoriales.

Développement de l’enseignement supérieur

Cette extension du rôle des collectivités commence très tôt et très fort avec le rôle qu’elles vont finalement assumer dans l’accélération du développement des enseignements supérieurs alors que ceux-ci ne faisaient pas du tout partie de leurs attributions définies par la loi de « décentralisation »…

Dès le mois de mai 1990, le gouvernement annonce son intention d’engager 16 milliards de francs entre 1991 et 1995 pour développer l’enseignement supérieur, construire 1,5 million de mètres carrés de locaux supplémentaires, des milliers de places de bibliothèque universitaires, des locaux de recherche, des logements et restaurants universitaires. Et il sollicite une aide complémentaire des collectivités locales de l’ordre de 7 milliards de francs.

Au terme de longues négociations, menées de l’été 1990 au mois de janvier 1992, région par région, et entérinées par trois comités interministériels d’aménagement du territoire, ce sont finalement 16 milliards de francs (autant que l’État) que les régions, les départements et les villes (à part à peu près égales) apportent, portant l’enveloppe à 32 milliards de francs, un chiffre vraiment considérable.

Les collectivités territoriales y ont gagné la délégation de maîtrise d’ouvrage sur des équipements souvent prestigieux dont elles pourront se prévaloir. Elles ont pu peser de tout leur poids sur la future carte universitaire, en implantant des formations d’enseignement supérieur dans les villes moyennes (IUT, sections de techniciens supérieurs, antennes voire embryons d’universités).

Enfin, elles ont de fait été associées à la définition des filières et des formations nouvelles, en particulier en ce qui concerne les filières technologiques les mieux à même de servir de point d’appui au développement économique local.

On le voit, rien n’est simple dans la répartition effective des rôles de collectivités territoriales d’une part et de l’État d’autre part. Leurs intérêts peuvent diverger, même s’ils peuvent parfois se conjuguer. C’est le cas lorsque les efforts consentis par les collectivités territoriales peuvent les valoriser ainsi que leurs dirigeants, notamment lorsqu’il s’agit d’implanter de nouveaux établissements et d’innover. Mais c’est moins évident – tant s’en faut – lorsqu’il s’agit du strict fonctionnement ordinaire et/ou nécessaire.

On entre dans les campagnes électorales en vue du renouvellement des conseils départementaux et des conseils régionaux. On va voir si ce volet matériel de précaution va être ou non pris en compte, par qui, et de quelle manière.

« Putréfaction », l’éditorial de Cathy Dos Santos dans l’Humanité.

Depuis plus d’un quart de siècle, les conservateurs du Parti populaire ont fait de la région de Madrid leur vitrine. Un fief solide, malgré les scandales de corruption. Pourtant, la victoire d’Isabel Ayuso aux élections régionales relève d’un autre registre. Elle symbolise le virage idéologique de cette formation, sa nette droitisation. Certains rétorqueront que Madrid n’est pas l’Espagne. Il n’empêche, ce scrutin bouscule l’échiquier politique, en le faisant basculer du côté de l’extrême droite. Les nostalgiques du franquisme, qui sévissaient déjà dans les rangs de la droite, ont gagné la partie. Du moins, pour l’instant. Les néofascistes de Vox, qui seront un solide point d’appui pour la future présidente de la région, s’en trouvent confortés. Ils jubilent, tissent leur toile.

Il faut regarder les ressorts de ce résultat. « Communisme ou liberté ! » a martelé Ayuso durant sa campagne. Ce slogan, pourtant suranné, s’est imposé dans un climat de diabolisation de la gauche, accusée de tous les maux. À la manière d’un Trump ou d’un Bolsonaro, la candidate a joué la carte de la polarisation au détriment des faits, des idées. Galvanisée par les médias dominants qui lui ont tendu micros et caméras, Ayuso a capté les déçus du gouvernement de la coalition de gauche de Pedro Sanchez : elle a capitalisé sur le ras-le-bol de la pandémie. Le bilan social de la présidente, sa gestion calamiteuse de la crise sanitaire, ses attaques contre les services publics ont été tus. Pour mieux ouvrir les vannes des fantasmes, des peurs, des frustrations et de la haine. Personne ne doit se réjouir d’un tel degré de putréfaction de la politique.

La gauche est dos au mur. Ses scores décevants sont un avertissement pour l’exécutif. Le retrait de la vie politique du leader de Podemos, Pablo Iglesias, change la donne. Il mérite que l’on s’y arrête : voilà sept ans qu’il est la cible de tombereaux d’injures, victime de harcèlement jusque devant son domicile. Les grands médias en ont fait une bête à abattre. Cette balle accompagnant une lettre de menaces de mort, qu’il a reçue pendant la campagne, a précipité son choix. Lorsqu’il n’y a plus de filtre, lorsque les cris et les mensonges couvrent la pensée, alors c’est la démocratie qui est en danger.

« Anges » le billet de Maurice Ulrich.

Académicien français catholique, apostolique et romain, Jean-Marie Rouart publie cette semaine un essai qui devrait faire date dans la France fille aînée de l’Église, proclamée telle sans état civil par le père Lacordaire au milieu du XIXe siècle. Dans Ce pays des hommes sans Dieu (Éd. Bouquins « essais »), il l’affirme. « Nous sommes à la croisée des chemins » alors que « l’islam est à notre porte ». Et comment faire face ? « Où est passée l’Église triomphante qui chantait la gloire de Dieu par tous les moyens », quand « le merveilleux chrétien s’estompe au profit d’un prosaïsme religieux qui ôte la soutane aux prêtres »… Il n’y a que l’Église, la vraie. Avec un peu de messe en latin, des processions de flagellants, peut-être quelques bûchers… Mais il faut le comprendre : « Mon père, qui était peintre, m’a représenté en enfant Jésus au milieu d’anges (…) qui évoquaient le visage de ma mère et de sa sœur. » C’est du lourd. On conviendra qu’il ne faut pas être psychanalyste pour penser que ça laisse des traces.

Covid-19. Les maires sonnent l’alerte sur les finances des communes

Lola Ruscio

Selon une étude de l’Association des maires de France, les dépenses, conjuguées aux pertes de recettes, atteignent « environ 6 milliards d’euros ».

Les conséquences de la crise sanitaire affectent les communes. C’est le sens de l’étude dévoilée le lundi 3 mai par l’Association des maires de France (AMF). Chacun à leur tour, le secrétaire général et le coprésident de la commission finances et fiscalité locales, Philippe Laurent et Antoine Homé, ont présenté les grandes lignes de cette enquête, réalisée en partenariat avec la Banque des territoires, auprès de 1 869 communes et établissements publics de coopération intercommunale.

Dans le détail, les dépenses d’interventions liées surtout à l’achat de masques et de gels pour affronter la crise ont augmenté de façon « inédite ». S’y ajoutent les dépenses engagées par ces mêmes collectivités pour assurer le fonctionnement des services, alors qu’elles accusent, dans le même temps, des pertes de recettes tarifaires en raison de la fermeture des établissements culturels. « Ces recettes pourraient donc chuter de près d’un tiers pour la moitié des collectivités du bloc communal », relève l’enquête. Et le dispositif de garantie de recettes créé par le gouvernement n’a pas permis de compenser intégralement la diminution des ressources. Au total, la facture est salée pour les communes : environ 6 milliards d’euros sur trois ans, selon les estimations de l’AMF.

Par ailleurs, les effets de la crise se feront encore ressentir durant plusieurs années. « Le bloc communal est désormais amené à intervenir dans le domaine de la santé alors que la compétence appartient à l’État », précise également l’étude, qui pointe de nouvelles dépenses liées. Au fil du temps, les communes risquent donc de voir leurs charges augmenter de façon durable. Le document pointe aussi qu’elles ont été amenées à revoir leur stratégie d’investissement. En 2020, la baisse de l’investissement atteindrait plus de 10 %, soit une diminution « deux fois supérieure » à celle d’une première année de mandat ordinaire. Pour l’AMF, les communes doivent retrouver une marge de manœuvre budgétaire, car elles sont un pilier de la relance de l’économie. « La relance dépendra des investissements des communes qui portent 63 % des investissements », insiste Antoine Homé, maire de Wittenheim (Haut-Rhin). Si les collectivités comptent maintenir leurs projets d’investissement en 2021, celles-ci seraient freinées par un « manque de visibilité » accru par les réformes fiscales successives.

Ainsi, l’AMF plaide pour la création d’un « pacte financier » entre l’État et les collectivités locales. Ce nouveau dispositif a pour objectif « d’améliorer la visibilité, ce qui faciliterait le déploiement des investissements économiques », fait valoir Antoine Homé. Les maires seraient en première ligne de la relance économique. Une vision opposée aux « contrats de Cahors », du nom de ces dispositifs de contractualisation mis en place entre l’État et les collectivités. L’AMF n’a pas eu de mots assez durs pour dénoncer ce qu’elle considère comme une mise sous tutelle et un frein à l’investissement. « Nous ne voulons pas des contrats de Cahors : ce sont des méthodes nuisibles pour le pays et qui montrent malheureusement l’appauvrissement intellectuel de l’État », tance Philippe Laurent, maire de Sceaux (Hauts-de-Seine).

 

« Devoir d’Histoire », l’éditorial de Jean-Emmanuel Ducoin dans l’Humanité.

Macron prend un énorme risque en instrumentalisant le bonapartisme. 

«L’accès à la vérité passe par la vérité du malheur», écrivait la philosophe Simone Weil. Puisque le contemporain fonctionne à «l’événement», du soir au matin comme fonds de commerce, il est désolant de constater que, parfois, certains lâchent la bataille d’hommes pour l’ombre en pratiquant le deuil de l’Histoire majuscule – ce par quoi la politique s’en trouve dégradée. Emmanuel Macron a donc décidé de commémorer le bicentenaire de la disparition de Napoléon. Un discours à l’Institut de France, puis un dépôt de gerbe devant le tombeau de l’empereur déchu, aux Invalides. Appelons les choses par leur nom : il s’agit d’un hommage officiel. D’où la controverse mémorielle.

Napoléon a été non seulement l’auteur du coup d’État du 18 brumaire, qui mit fin à la première République et à la Révolution française, mais aussi celui qui a rétabli l’esclavage dans les colonies en 1802, marquant la France au fer pour les générations futures. Notre pays devint le seul à revenir sur son abolition après l’avoir proclamée en 1794. Le militaire de génie et modernisateur de l’État (Codes civil et pénal, etc.) restera d’abord et avant tout un despote plus ou moins « éclairé ». Sa dictature fut une dictature militaire, donc absolue : conquérir, administrer, surveiller, punir, museler la presse. Après le grand renversement révolutionnaire qui éclaira les Lumières et le monde, il laissa la France exsangue, prête à s’offrir, de nouveau, à toutes les oligarchies…

Certes, «commémorer» n’est pas «célébrer». On s’étonnera néanmoins que le prince-président actuel, concepteur du «en même temps», ignore royalement les 150 ans de la Commune de Paris mais décide de porter son attention sur Napoléon, devenant le premier hôte de l’Élysée à prononcer une allocution depuis… Georges Pompidou. Le successeur du général en 1969, comme tant d’autres qui cherchèrent à tirer profit du mythe et de sa construction au fil des siècles, osa alors un parallèle entre le «sauveur» Napoléon et le «sauveur» de Gaulle, se servant de l’empereur pour prêcher la fin des antagonismes de classe et vanter l’union sacrée en tant que «salut public», au nom de la nation. Emmanuel Macron prend un énorme risque en instrumentalisant le bonapartisme : celui de contraindre la République à baisser la tête devant son propre souvenir, trahissant le devoir d’Histoire et le travail de mémoire.

 

« La France qui lutte », l’éditorial de Jean-Emmanuel Ducoin dan l’Humanité.

Ceux qui pensent au bien commun... et les hideux qui veulent faire taire la CGT.

La France vibre de colères si puissantes, si annonciatrices d’une crise sociale majeure, que l’avenir en pointillé se dessine entre espoirs et craintes. Ce que certains appellent «le retour du social dans la rue» a pu en surprendre plus d’un. En pleine pandémie, environ 150.000 personnes ont donc manifesté dans le pays à l’occasion de la Fête des travailleurs. Autant dire un énorme écho qui remonte des tréfonds de la vraie vie, témoignant avec éclat de la vitalité des mobilisations visibles… et souvent invisibilisées. Les cortèges de ce samedi ont produit une sorte d’électrochoc dans toutes les consciences solidaires capables d’imaginer l’ardeur des luttes en cours : emplois, salaires, services publics, appauvrissement global de la société, etc. Les raisons de mécontentement ne manquent pas. D’autant que le temps de l’action est là, encore devant nous, pour que le «quoi qu’il en coûte» du président ne se transforme pas en coup de massue sur les plus faibles, les chômeurs, les retraités, tous ceux des «première» et «seconde lignes» qui attendent toujours la promesse des Jours heureux…

Évidemment, ce 1er Mai fut aussi très politique. Comment pouvait-il en être autrement, à quelques semaines des élections régionales et départementales, et à un an tout juste de la présidentielle ? Tout est à rebâtir, alors que l’exécutif ne nous annonce que des «réformes structurelles» et une nouvelle cure d’austérité comme corollaire à son plan de relance. Ainsi, prolonger cette démonstration de force syndicale, en tant qu’étape exemplaire, s’avère indispensable pour bousculer l’ordre établi. Aucun scénario n’est écrit à l’avance, même si le climat médiatico-politique a de quoi nous inquiéter.

Comme nous inquiètent grandement les exactions à l’égard de la CGT. Comment qualifier l’attitude de cette «horde» d’individus, à la fin du défilé parisien, venue s’attaquer violemment à des militants cégétistes ? La confédération déplore 21 blessés, dont 4 graves. Images effarantes de ce groupuscule façon milice, prêt à tout pour faire taire un syndicat – pas n’importe lequel –, cognant aveuglément et proférant la pire des insultes pour l’un des hauts représentants historiques du Conseil national de la Résistance : «CGT collabo.» Ces hideux ne sont pas la France. Cette France qui lutte pour le bien commun.